Comptes rendus des réunions


Commission Vie du village

CR du 21 mai 2014


Commission Forêt
CR du 24 mai 2014


Commission Travaux
CR du 27 mai 2014


Commission Lien Social
CR du 10 juin 2014
CR du 3 novembre 2014


Commission Finance
CR du 18 juin 2014

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Les commissions sont des émanations du Conseil Municipal. L’équipe municipale en place depuis mars 2014 a décidé de constituer 5 commissions principales, dont vous trouverez ci-dessous la composition et le détail des missions. Elles font toutes appel à des membres issus du conseil, mais aussi à des habitants de Trémoins qui ont manifesté leur volonté de s’associer à la bonne marche de leur village et qui  consacrent un petit peu de leur temps libre en apportant expérience, savoir-faire et expertise dans chacun des domaines considérés. Les commissions se réunissent une fois par trimestre, dans le but d’aider le Conseil en préparant des dossiers sur lesquels il délibérera ensuite.


Commission Forêt

Mission :
Gestion du domaine public forestier en relation avec l’ONF, définition des programmes de travaux et des campagnes de production, suivi et animation de l’affouage.

–Composition :
Conseil : Georges DORMOY, président de la commission, Cédric VERNIER,  Alain ROBERT, Didier VALLEY.
Hors conseil : Michel DOLOTA, David DIETRICH, Joseph JUNG, Matthieu GUILLIER, Lionel CUENIN.



Commission Travaux

Mission :
Analyse des besoins de travaux, en investissement ou en entretien sur l’ensemble du territoire de la commune, étude et proposition de solutions adaptées au besoin.

–
Composition :

Conseil : Georges DORMOY, président de la commission, Pascal METTEY, André CUENOT, Yannick SIRJEAN, Didier VALLEY.
Hors conseil : Denis DAREY, Frédéric DEMET, Philippe CLEMENT, Jean-Louis DIETRICH.
– 





Commission Vie du village

Mission :
Gestion des services à la population, animation de la démarche de fleurissement et d’embellissement du village.

–
Composition :

Conseil : Georges DORMOY, président de la commission, André CUENOT, Yannick SIRJEAN, Cédric VERNIER, Sandrine BALLAY.
 Hors conseil : Sébastien HAAS, Fabien BOUCHE, Roberte GUIGNARD, Matthieu GUILLIER, Jean-Louis DIETRICH.
–


Commission Finance

–Mission :
Elaboration du projet de budget municipal, suivi du réalisé, gestion du parc locatif communal.

Composition :

Conseil : Estelle BOUCHE, présidente de la commission,  Frédéric BOULANGER.
Hors conseil : André METTEY, Emmanuelle WAGNER.
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Commission Lien Social

–Mission :
Animation et suivi des relations entre la municipalité et les structures associatives présentes sur la commune, développement des liens entre les habitants, gestion de la communication municipale (bulletin trimestriel et site internet), organisation des cérémonies officielles.

Composition :

Conseil : Estelle BOUCHE, présidente de la commission,  Pascal METTEY, Frédéric BOULANGER, Alain ROBERT, Sandrine BALLAY.
Hors conseil : Fleur FAHY, Monique SEGUIN, Marlène ZOLLINGER.


A ces 5 commissions s’ajoutent 2 commissions d’ordre réglementaire. Il s’agit du Centre Communal d’Action Social (CCAS) et la Commission Communales des Impôts Directs (CCID) :


C.C.A.S

Mission :
Analyse des problèmes sociaux sur la commune, animation du lien avec les anciens
.

–Composition :
Conseil : Grégoire GILLE, président, Estelle BOUCHE, Pascal METTEY, Frédéric BOULANGER, Sandrine BALLAY.
Hors conseil : Eliane CUENIN, Denise BOUVIER, Robert GUIGNARD, ainsi que Frédéric DEMET représentant l’UDAF.


C.C.I.D

Mission :
Les prérogatives de la Commission Communale des Impôts Directs sont les suivantes :elle a un rôle consultatif en matière d’évaluation des propriétés bâties et non bâties (avis sur l’évaluation et la mise à jour annuelle, avis sur le classement des parcelles, établissement avec l’administration fiscale de la liste des locaux de référence).
elle a également un rôle d’information, dans la mesure où est elle chargée d’informer l’administration fiscale des modifications dont elle n’aura pas eu connaissance (constructions sauvages, changement de caractéristiques, de consistance, de destination,…),
elle a enfin un rôle décisionnel dans le cadre de la révision des valeurs locative des locaux professionnels.

Composition :
Le maire, Grégoire GILLE qui la préside,

6 commissaires titulaires désignés par la Direction Départementale des Finances Publiques , soit :Jean RIGOULOT, domicilié à Présentevillers, Denis DAREY, propriétaire de bois,Georges DORMOY, Estelle BOUCHE,Pascal METTEY, André CUENOT

6 commissaires suppléants désignés de la même manière, soit Mickaël Willemin domicilié à Héricourt, Michel DOLOTA, propriétaire de bois, Sandrine BALLAY, Alain ROBERT, Cédric VERNIER, Jean-Louis DIETRICH.

Prochaine réunion de travail prévue en mars 2015.